Mentions légales

Éditeur

M.D.H

Adresse du siège social : Rue Bois Carré ; 97232 Le Lamentin MARTINIQUE

Adresse mail : vhitier.mdh@gmail.com

Immatriculée au RCS de FORT-DE-FRANCE

TVA intracommunautaire : FR75422988212

Directeur de publication : Vincent Hitier, Président de MADIREG

 

Hébergeur

OVH Adresse : 2 rue Kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1

Tél : 08 203 203 63 (0.118 €/mn)

 

Infogérance

noviris www.noviris.com

 

Conception et réalisation

noviris www.noviris.com

 

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales d'Utilisation et s'engage à les respecter. Point Batteries se réserve le droit de les modifier à tout moment.

L'utilisateur s'engage donc à les consulter régulièrement. Si l’utilisateur accède au site   Site Internet ») à partir d'un pays autre que la France, il s’engage à s’assurer également du respect de la législation localement applicable.

 

Contenu du site

Point Batteries met à disposition des utilisateurs du Site Internet des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Les informations fournies sur le Site Internet le sont à titre informatif et indicatif et ne constituent pas un avis professionnel ou juridique. Le contenu du Site Internet est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Les utilisateurs du Site Internet peuvent signaler les éventuelles omissions, erreurs ou corrections, l’objectif de Point Batteries étant de diffuser des informations exactes et à jour. Point Batteries s’efforcera de corriger les erreurs qui lui seront rapportées. Point Batteries souhaite limiter autant que possible les inconvénients occasionnés par des erreurs techniques. Cependant, certaines données ou informations présentes sur le Site Internet peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou des formats exempts d’erreurs. Point Batteries ne garantit pas que le service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par des erreurs techniques. Point Batteries ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du Site Internet, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le Site Internet, sans que cette liste soit exhaustive.

 

Propriété intellectuelle

La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir-faire, animations, et toutes les informations figurant sur le Site Internet sont la propriété de Point Batteries ou font l'objet d'un droit d'utilisation ou d'exploitation. Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du Site Internet ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques et les logos (marques semi-figuratives) de Point Batteries figurant sur les sites sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation écrite, expresse et préalable de Point Batteries en est strictement interdite. Les marques citées appartiennent à leurs sociétés respectives. Les affiches, logos, et images citées dans ces pages sont la propriété de leur marque respective. Les articles sont la propriété de leurs auteurs.

Liens externes

Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites ne sauraient engager la responsabilité de Point Batteries, s'agissant notamment du contenu de ces sites. Point Batteries n'est pas responsable des liens hypertextes pointant le Site Internet et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation expresse et préalable.

 

Droit applicable

Les présentes Mentions Légales et Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.